Dossier: MOUILLAGES

Dernière mise à jour: 30 novembre 2008

Intervenants URCAN:

Hervé EPAUD, Guy MALLET, Patrice ROUSSE

Administrations et ORGANISMEs concernés:

affaires maritimes, DDE Marine, les différentes communes

Règlements en vigueur:

Les mouillages légers

Loi Littoral

Procédures à suivre pour la création d'1 zone de mouillages (DDE / St-Martin)

Décret 91 1110 sur les AOT

AOT (sur terre et rivière)

Exemple de règlement d'exploitation (Arzon)

DDE Toulon / exemple de demande d'AOT

notes URCAN:

Rapport de la réunion Urcan du 28 nov 08

en cours

Documents annexés:

Carte mouillages 2008 (+ évolution depuis 2004)

Comptage mouillages 2008

Mouillages (carte SMVM 2004 complétée par l'Urcan)

Système Harmony

Exemple de mouillages organisés à Agay

AOT dans le Finistère

Exemple de tarifs de mouillages organisés

Mouillages dans les Cotes d'Armor

Mouillages à Arzon dans le Morbihan

Etude sur les corps morts en Martinique

Différents types de mouillages

Extraits de l'étude pour la régularisation des mouillages dans le Fier d'Ars

Impact au niveau de l'île (environnement - emploi - économie):

en cours

préconisations urcan:

en cours

Observations: